Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Le Pays d'Aix Rugby Club
/
AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY
Le Pays d'Aix Rugby Club, Association

Numéro de dépôt :
4186959
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY de Le Pays d\'Aix Rugby Club

Présentation de la marque AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la société Le Pays d'Aix Rugby Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société Le Pays d'Aix Rugby Club domicilié(e) Stade Maurice David, 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - Aix-en-Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 865 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Pays d'Aix Rugby Club, Mme. Francoise FEKKAI domicilié(e) Stade Maurice David, 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - Aix en Provence - France.

La marque AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

Le Pays d'Aix Rugby Club a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE RUGBY CLUB , LE PARC PROVENCE RUGBY , LE PARC


Le Pays d'Aix Rugby Club, Association - Stade Maurice David, 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - Aix-en-Provence - France - SIREN 414865857


Le Pays d'Aix Rugby Club, Mme. Francoise FEKKAI - Stade Maurice David, 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.